1. Identification de l’entreprise
DANIEL EQUIPEMENT
Email : contact@danielequipement.com
Site : www.danielequipement.com
2. Objet
Les présentes conditions générales définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits par DANIEL EQUIPEMENT au client.
3. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site. Ils sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
4. Commande
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales.
5. Prix
Les prix sont indiqués en euros TTC. DANIEL EQUIPEMENT se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
6. Paiement
Le paiement s’effectue selon les modalités indiquées au moment de la commande (virement, carte bancaire, etc.).
7. Livraison
Les délais de livraison sont précisés lors de la commande. Une livraison express en 72h est assurée sur certains produits. Les livraisons dans les DOM-TOM, en Europe de l’Est et ailleurs peuvent prendre jusqu’à 25 jours.
8. Rétractation
Le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation conformément à la loi.
9. Garantie
Les produits sont garantis de 6 à 60 mois selon la machine. Voir les conditions spécifiques à chaque produit.
10. Service après-vente
Un service d’assistance 24h/24 est proposé. Véhicule de remplacement possible. Contrôle gratuit et plan d’entretien économique offerts.
11. Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux du siège social de l’entreprise seront compétents.
12. Acceptation du client
Le fait pour un client de commander un produit emporte l’adhésion entière et sans réserve aux présentes conditions générales de vente.